Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3468277
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
Présentation de la marque VITAL AÎNÉ
Déposée le 8 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE VITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITAL AÎNÉ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE VITAL domicilié(e) Lieu-dit Les Lanes,31220 MARTRES-TOLOSANE - 31220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 608 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL AÎNÉ est expirée depuis le 8 décembre 2016.
BISCUITERIE VITAL a également déposé les autres marques suivantes : VITAL-BIO , VITAL AINE TRADITION ET QUALITE Depuis 1836
Déposant :
BISCUITERIE VITAL Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit Les Lanes,31220 MARTRES-TOLOSANE - 31220 - France - SIREN 334608908
Mandataire :
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; biscottes ; cake, cake au riz ; crackers ; gaufres ; gaufrettes ; biscuits de malt ; croquants (biscuits) ; petits-beurre ; palmiers (biscuits) ; biscuits à la cuillère ; oreillettes (biscuits) ; florentins (biscuits) ; palets bretons (biscuits) ; boudoirs (biscuits) ; meringues (biscuits) ; petits pains ; tourtes sucrées ; tartes sucrées ; financiers (gâteaux) ; brownies (gâteaux) ; babas (gâteaux) ; bouchées au chocolat (gâteaux) ; feuillantines aux fruits (gâteaux) ; pain d'épices ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; macarons (pâtisserie) ; poudings ; viennoiseries ; crêpes (alimentation) ; pâtes pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; confiserie, confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; massepain ; confiserie à base d'arachides ; bâtons de réglisse (confiserie) ; bonbons ; caramels (bonbons) ; bonbons à la menthe ; pastilles (confiserie) ; pâtes de fruits (pâtisserie) ; madeleines (pâtisserie) ; pralines ; sucrerie ; sandwiches ; tartes salées ; tourtes salées ; pizzas ; quiches ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autre que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; crème anglaise ; décorations comestibles pour gâteaux ; mets à base de farine.
